Brevets (6)
Que signifient les codes A1, A2, A3 et B après
un numéro de publication ?
- Une publication A1 est une demande de brevet européen publiée avec le rapport de recherche
- Un document A2 correspond à cette demande publiée sans le rapport de recherche
- Le rapport de recherche est publié plus tard en tant que document A3
- Le brevet délivré est publié en tant que document B
FR3048002 (A1)
25/08/2017
⋄ Method making it possible to obtain a semi-polar nitride layer on a crystalline substrate
G. Feuillet, M. Khoury, P. Vennéguès, J. Zúñiga-Pérez
US2018182622 (A1)
FR3037713 (B1)
09/06/2017
⋄ Procédé permettant d'obtenir sur un substrat cristallin une couche semi-polaire de nitrure obtenu avec l'un au moins parmi les matériaux suivants: gallium (Ga) et aluminium (Al)
M. Khoury, G. Feuillet, P. Vennéguès, J. Zúñiga-Pérez
EP3311394 (A1), FR3037711 (A1), FR3037713 (A1), US2018182622 (A1), JP2018520977 (A), WO2016202899 (A1)
FR3003402 (B1)
04/11/2016
⋄ Dispositif monolithique émetteur de lumière
B. Damilano, H. Kim-Chauveau, E. Frayssinet, J. Brault, P. De Mierry, S. Chenot, J. Massies
CN105122475 (A), CN105122475 (B), EP2973754 (A1), FR3003402 (A1), US2016043272 (A1), JP2016513878 (A), WO2014140118 (A1)
FR3001334 (B1)
06/05/2016
⋄ Procédé de fabrication de diodes blanches monolithiques
G. Nataf, P. de Mierry, S. Chenot
CN105051917 (A), CN105051917 (B), EP2948987 (A1), FR3001334 (A1), US2016005918 (A1), JP2016508668 (A), US9728673 (B2), WO2014114731 (A1)
FR3021454 (A1)
27/11/2015
⋄ Procédé de fabrication d'un matériau semi-conducteur incluant une couche de nitrure d'élément III semi-polaire
P. de Mierry, F. Tendille, P. Vennéguès
EP3146558 (A1), US2017092482 (A1), JP2017522721 (A), WO2015177220 (A1)
FR3048002 (A1)
⋄ Procédure permettant d'obtenir sur un substrat cristallin une couche semi-polaire de nitrure
G. Feuillet, M. Khoury, P. Vennéguès, J. Zúñiga-Pérez
WO2017144429 (A1)
